20 nov Conseil municipal

Ordre du jour :

- installation de trois nouveaux conseillers municipaux ;

- élection des représentants de la commission d’appel d’offres après démission de conseillers municipaux ;

- élection des membres de la commission des marchés à procédure adaptée après démission de conseillers municipaux ;

- modification de la composition du conseil des sages ;

- subvention exceptionnelle aux farfelus de la tuque suite à un sinistre ;

- modification des effectifs du personnel municipal au 1er décembre 2014 ;

- régime indemnitaire du grade de technicien principal de 2e classe ;

- prime de fin d’année des agents de droit privé ;

- contrat d’adhésion auprès de CNP-SOFCAP pour l’assurance statutaire du personnel ;

- modalité de protection fonctionnelle d’un agent ;

- adhésion des communes de Lézignan la Cèbe et de Castelnau de Guers à la bridage d’enlèvement des tags du Sivom du canton d’Agde ;

- obtention de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants et désignation du détenteur ;

- décisions prises par le maire au titre de ses délégations ; décisions juridictionnelles.

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